Vue d’ensemble
Notre expérience couvre les enquêtes au sein des entreprises, quelle que soit leur ampleur et leur complexité, y compris les enquêtes judiciaires multiterritoriales à grande échelle et les enquêtes indépendantes. Nous menons des enquêtes, offrons du soutien et une supervision dans le cadre d’enquêtes menées en interne ou par des tiers, et conseillons les conseils d’administration, la direction et les comités spéciaux à l’égard de plaintes des employés, de signalements de lanceurs d’alertes et toute autre allégation d’inconduite, notamment les infractions au code de conduite, la fraude, la corruption, les conflits d’intérêts, les inconduites en milieu de travail, ainsi que les allégations d’ordre historique ou systémique.
Notre travail touche souvent plusieurs domaines de risque juridique, et nous mettons à profit l’expertise de nos groupes de pratique en emploi, protection des renseignements personnels, services financiers, concurrence, fiscalité et réglementation afin de garantir que les questions soient examinées sous tous les angles pertinents.
Nous menons nos enquêtes de manière équitable, rigoureuse et discrète, afin d’aider nos clients à comprendre les faits, à prendre des décisions éclairées et à gérer les risques juridiques, d’atteinte à la réputation et liés aux relations avec les employés qui en découlent.
Le Centre de services juridiques apporte son soutien à notre pratique Enquêtes au sein des entreprises grâce à l’examen de documents et à l’utilisation de technologies de pointe afin de gérer les enquêtes de façon efficace et à grande échelle.
Personnes-ressources
Domaines
- Gestion de criseNous aidons nos clients dans la gestion des situations délicates au fur et à mesure qu’elles surviennent et évoluent, en leur proposant des services de gestion de crise, de planification des interventions internes et de coordination en continu au sein des équipes commerciales, juridiques et de communication. Nous nous attachons à limiter les risques, à garder le contrôle du processus et à donner à nos clients les moyens de répondre efficacement aux parties prenantes internes et externes, notamment lorsque des problèmes pourraient ultérieurement faire l’objet d’un contrôle réglementaire ou d’un litige.En savoir plus
- Milieu de travail, emploi et santé et sécurité au travailNous menons des enquêtes en milieu de travail dans les cas d’allégations de harcèlement, de discrimination, de représailles et d’autres inconduites par des employés, ainsi que des enquêtes sur des incidents survenus en milieu de travail ayant des conséquences en matière de santé et de sécurité au travail. Nous adoptons une approche tenant compte des traumatismes dans le cadre de nos enquêtes, adaptée à la nature et au caractère sensible des questions en jeu.En savoir plus
- Questions liées à la gouvernance, à la déontologie et aux lanceurs d’alerteNous aidons les conseils d’administration, les comités d’audit et les équipes de direction à l’égard des signalements de lanceurs d’alerte ainsi que d’autres questions liées à la déontologie. Nous soutenons les processus de gouvernance en formulant des conclusions claires et concrètes, et en fournissant des conseils en matière de rapports internes, de mesures correctives et de gestion des risques.En savoir plus
- Approvisionnement, projets et examen des processus d’appel d’offresNous conseillons les clients sur l’intégrité et la conduite des processus d’approvisionnement et d’appels d’offres, notamment la réponse aux allégations d’irrégularités dans les appels d’offres, les conflits d’intérêts et autres problèmes. Nous menons des examens et des enquêtes portant sur les processus d’approvisionnement et aidons nos clients à évaluer les risques, à consigner leurs conclusions et à mettre en œuvre les mesures correctives appropriées.En svoir plus
- Enquêtes en matière de criminalité économique et gouvernementaleNous menons des examens et des enquêtes internes portant sur d’éventuelles contraventions aux exigences légales et réglementaires, notamment dans les domaines des services financiers, de la concurrence, de l’environnement et de la fiscalité. Notre objectif est d’établir les faits pertinents, d’évaluer les risques et d’aider nos clients à déterminer les prochaines mesures à prendre, notamment lorsque des problèmes pourraient ultérieurement faire l’objet d’un contrôle externe.En savoir plus
- Allégations d’ordre historique ou systémiqueNous menons des enquêtes portant sur des allégations d’ordre historique ou systémique, y compris les dossiers concernant des comportements qui auraient eu lieu sur de longues périodes ou touchant plusieurs personnes ou groupes. Ces dossiers soulèvent des enjeux complexes en matière de procédure, de preuve et d’équité, notamment des défis liés au temps écoulé, à la disponibilité des dossiers et à l’évolution des normes. Nous adoptons une approche tenant compte des traumatismes pour l’établissement des faits, afin d’aider les organisations à évaluer les risques, à y répondre de manière appropriée et à mettre en œuvre des mesures correctives utiles.
- Enquêtes transfrontalièresNous intervenons dans le cadre d’enquêtes comportant une dimension transfrontalière, notamment dans le cadre de dossiers impliquant des activités, des employés ou des données relevant de plusieurs juridictions. Nous misons sur une approche intégrée et coordonnée entre nos bureaux au Canada et aux États-Unis, garantissant ainsi une gestion uniforme et efficace des enquêtes dans l’ensemble des territoires.En savoir plus
- Formation et services-conseils en matière d’enquêtesNous conseillons les clients sur la conception et la mise en œuvre de processus d’enquête interne efficaces, notamment en matière de politiques, de protocoles et de cadres de gouvernance. Nous proposons également aux équipes internes des formations sur la conduite d’enquêtes, notamment la portée, la conduite d’entretiens, l’évaluation de la crédibilité, la documentation et la production de rapports, en mettant l’accent sur l’équité, l’uniformité et la solidité du processus.