Projet d’Oneida Energy Storage
Torys agit à titre de conseiller juridique d’Oneida Energy Storage, un partenariat entre NRStor Inc., Six Nations of the Grand River Development Corporation, Northland Power Inc. et AECON, dans le cadre du développement, de la construction et du financement par actions et par emprunt du projet d’installation de stockage d’énergie de 250 à 1 000 mégawattheures d’Oneida Energy Storage dans le comté Haldimand, en Ontario, y compris en matière de conseils sur les modalités de gouvernance, le financement et les contrats importants.
Le projet consiste à installer des modules de batteries lithium-ion sur un terrain de 10 acres situé le long du corridor de transport Hydro One dans le comté Haldimand. Ces modules permettront de puiser et de stocker de l’énergie de base excédentaire et de l’énergie renouvelable pendant les périodes creuses, afin de réduire la dépendance à l’égard des anciens générateurs à forte intensité carbonique et la nécessité de construire de nouvelles centrales à gaz.
Une fois opérationnel, le projet Oneida Energy Storage sera le plus important du genre au Canada et l’un des plus grands sites de stockage d’énergie au monde. Il fournira une capacité d’un gigawattheure indispensable au réseau électrique de l’Ontario, sans négliger les partenariats avec les communautés autochtones locales et les avantages environnementaux. Le projet contribue également à la transition continue du Canada vers une économie carboneutre d’ici 2050, ainsi qu’à l’engagement du Canada à mettre en place un réseau électrique carboneutre d’ici 2035.
Le projet, développé conjointement par NRStor et Six Nations of the Grand River Development depuis 2018, devrait être achevé en 2025.
Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter le site Web de NRStor (en anglais seulement).
Le 10 février 2023, NRStor Inc. (« NRStor ») a annoncé que la Société indépendante d’exploitation du réseau d’électricité (« SIERE ») avait conclu une entente sur les installations de stockage d’énergie pour le projet Oneida Energy Storage, une étape importante dans l’avancement de son développement. En vertu de l’entente, le projet bénéficiera d’un contrat à prix fixe de 20 ans avec la SIERE en Ontario pour la majorité de la capacité du projet.
En faisant passer le projet à la phase de construction, avec la finalisation de l’entente sur les installations de stockage d’énergie, les promoteurs du projet ont également finalisé et signé :
- un accord de fourniture de batteries et un accord de service à long terme avec le fabricant mondial de batteries Tesla Inc. pour la fourniture de composants et de services clés; et
- un contrat d’ingénierie-approvisionnement-construction avec Aecon Group Inc. pour la conception, l’ingénierie et la construction du projet.
Le projet alimentera le réseau électrique de l’Ontario grâce à un système Tesla Megapack de 250 mégawatts à 1 000 mégawattheures situé dans le sud-ouest de l’Ontario.
De plus, Ressources naturelles Canada (« RNC ») a annoncé qu’il avait accordé un financement de 50 millions de dollars canadiens dans le cadre du Programme des énergies renouvelables intelligentes et de trajectoires d’électrification, reconnaissant que le projet permettra de réduire les émissions de gaz à effet de serre en augmentant la capacité en énergie renouvelable et en fournissant des services essentiels au réseau électrique.
La Banque de l’infrastructure du Canada a également joué un rôle clé dans le soutien au développement du projet et collabore avec le projet Oneida Energy Storage dans le cadre d’une entente d’investissement.
Pour de plus amples renseignements, consultez les communiqués en anglais publiés sur le site Web de Newswire et northlandpower.com.
Torys a également agi dans le cadre des mandats suivants en lien avec ce projet :

| Territoire | Comté Haldimand |
| Province/État | Ontario |
| Pays | Canada |
| Nature du mandat | Immobilier, Développement de projets, Financement de projet, Réglementation du secteur énergétique |
| Niveau de gouvernement | Provincial |
| Client | Oneida Energy Storage LP |
| Rôle du client | Maître d’ouvrage |
| Caractéristiques clés | Participation autochtone |