Vue d’ensemble
Forts d’un groupe parmi les plus actifs au Canada, nous sommes réputés pour nos services-conseils en matière de transactions et de réglementation en ce qui concerne toutes les formes de technologies de production d’énergie, incluant l’énergie nucléaire, ainsi que le transport, le stockage et la distribution de l’électricité. Nous sommes hautement estimés pour notre expérience dans le nucléaire, ayant travaillé sur de nombreux dossiers importants au cours des 25 dernières années.
Les clients font appel à nous pour les dossiers les plus difficiles et les plus innovants en raison de notre expérience considérable en matière de projets et d’opérations de longue haleine qui nécessitent non seulement une compréhension approfondie du droit, mais aussi des possibles enjeux politiques, commerciaux et sociétaux.
Notre équipe fournit un soutien complet pour les projets et les transactions dans le domaine du nucléaire. Nous représentons des sociétés de développement régionales, nationales et internationales, des promoteurs, des sociétés de services publics, des agences gouvernementales, des prêteurs, des développeurs de technologies et des sociétés d’ingénierie dans le cadre de divers projets nucléaires au Canada et à l’étranger, y compris les petits réacteurs modulaires (PRM). Nos conseils touchent notamment le développement, l’octroi de permis, la construction, le financement, l’exploitation, la réfection, l’achat et la vente, la gestion du combustible usé et des déchets radioactifs et la mise hors service.
Personne-ressource
Domaines
- ProjetsNous offrons de l’assistance dans le cadre de la planification, l’approvisionnement, la construction et le financement de projets nucléaires partout en Amérique du Nord, en fournissant une gamme complète de services-conseils aux acteurs de l’industrie. Notre équipe possède une connaissance inestimable des stratégies contractuelles qui peuvent être employées avec succès dans le cadre de projets nucléaires complexes, notamment les contrats de type IPDA, EPC et EPCM, les accords d’achat d’électricité et les contrats de gestion du combustible usé, des déchets radioactifs et de mise hors service.En savoir plus
- EnvironnementNous sommes réputés pour notre expérience en matière d’obtention d’autorisations environnementales dans le cadre de projets d’électricité de grande envergure et notre soutien dans le cadre d’évaluations environnementales requises pour de nouvelles installations nucléaires au Canada.En savoir plus
- RéglementationNotre équipe offre une gamme complète de services-conseils en matière de réglementation. Nous avons une connaissance approfondie des exigences légales et réglementaires, y compris la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires et la Loi sur la responsabilité et l’indemnisation en matière nucléaire, et nous avons accompagné des clients tout au long du processus d’octroi de permis de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN). Nous réalisons régulièrement divers mandats au sein de l’industrie nucléaire, notamment dans le cadre de demandes de réglementation des tarifs pour les activités de nos clients.En savoir plus
- Opérations et transactionsJumelée à notre connaissance approfondie du secteur, notre expérience en matière de transactions nous permet de conseiller les acheteurs, les vendeurs, les fonds d’investissement, les prêteurs et tous les ordres de gouvernement dans le cadre d’acquisitions, de cessions, de privatisations et de financements. Nous soutenons également les transactions sur le marché du carbone, y compris les crédits d’énergie renouvelable, les projets de compensation du carbone et les fonds axés sur le climat.
- FinancementNotre travail consiste à fournir des conseils sur le financement et les stratégies liées au développement, à la construction et à l’exploitation de projets nucléaires. Nous offrons des services-conseils pour le financement sans recours, le financement à recours limité et le financement à plusieurs niveaux et établissons des arrangements entre créanciers et des accords de garantie complexes pour les parties prenantes, y compris les promoteurs, les prêteurs, les investisseurs et les agences de crédit à l’exportation.En savoir plus
- Mise hors service, combustible nucléaire usé et déchets radioactifsNous avons une grande expérience de la gestion des obligations liées à la fin du cycle de vie des projets nucléaires. Nous donnons régulièrement des conseils sur les exigences de la CCSN et de la Loi sur les déchets de combustible nucléaire, aidant nos clients à faire face aux risques et aux coûts liés à la gestion du combustible usé et des déchets radioactifs, ainsi que de la mise hors service des centrales nucléaires.
- DurabilitéLa durabilité, c’est avant tout un encadrement et une gestion responsables et efficaces des risques et des occasions d’affaires. Notre équipe interdisciplinaire aide les entreprises à définir et à atteindre leurs objectifs en matière de durabilité.En savoir plus
- Droit autochtoneNous intervenons partout au Canada dans des projets qui concernent les communautés autochtones et ont une incidence sur eux. Notre clientèle est composée d’entités autochtones et non autochtones bénéficiant de notre vaste expérience dans tous les aspects du développement de projet et des questions liées au droit autochtone.En savoir plus
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