Vue d’ensemble
Nous aidons les clients à élaborer des stratégies auprès des organismes de réglementation en valeurs mobilières et des autorités fiscales. Notre équipe représente des gestionnaires de portefeuille et de fonds, des conseillers en placement, des banques, des assureurs, des caisses de retraite et des promoteurs de produits au Canada, aux États-Unis et ailleurs dans le monde.
Forts de relations solides avec les organismes de réglementation en valeurs mobilières, l’Agence du revenu du Canada et l’Institut des fonds d’investissement du Canada, nous offrons des conseils sur les fusions et acquisitions, le financement, la constitution de fonds, ainsi que dans le cadre d’ententes de courtage de premier ordre et d’opérations sur dérivés et de dossiers liés à la réglementation des conseillers et à la distribution de produits de placement.
Personne-ressource
Domaines
- Réglementation des valeurs mobilièresNos avocats dont l’expérience est axée sur la réglementation des valeurs mobilières collaborent étroitement avec l’équipe élargie du groupe Marchés des capitaux dans les dossiers de réglementation, d’inscriptions, d’application de la loi et de conformité.
- Produits structurésNous avons une vaste expérience en contexte de montage et de lancement de produits structurés lors d’une offre publique ou par l’intermédiaire de fonds privés créés pour des investisseurs institutionnels.
- FiscalitéNotre groupe Fiscalité fournit une gamme complète de services dans nos bureaux situés au Canada et à New York, facilitant une optimalisation des services-conseils transfrontaliers en matière de gestion d’actifs.En savoir plus
Distinctions récentes
- Niveau 1 – fonds d’investissement : constitution de fonds (Chambers Canada)
- Niveau 2 – fonds d’investissement : représentation des investisseurs (Chambers USA)