Vue d’ensemble
Nous aidons les clients à élaborer des stratégies auprès des organismes de réglementation en valeurs mobilières et des autorités fiscales. Notre équipe représente des gestionnaires de portefeuille et de fonds, des conseillers en placement, des banques, des compagnies d’assurance, des caisses de retraite et des promoteurs de produits au Canada et aux États-Unis.
Notre solide relation avec les organismes de réglementation en valeurs mobilières, l’Agence du revenu du Canada et l’Institut des fonds d’investissement du Canada soutient notre compréhension nuancée des régimes fiscaux et de réglementation au Canada et aux États-Unis. Nous offrons des services-conseils sur les fusions et acquisitions, le financement, la constitution de fonds, ainsi que dans le cadre d’ententes avec le courtier principal et d’opérations sur dérivés.
Personne-ressource
Domaines
- Réglementation des valeurs mobilièresNos avocats dont l’expérience est axée sur la réglementation des valeurs mobilières collaborent étroitement avec l’équipe élargie du groupe Marchés des capitaux dans les dossiers de réglementation, d’inscriptions, d’application de la loi et de conformité.
- Produits structurésNous avons une vaste expérience en contexte de montage et de lancement de produits structurés lors d’une offre publique ou par l’intermédiaire de fonds privés créés pour des investisseurs institutionnels.
- FiscalitéDepuis nos bureaux à Toronto et New York, notre groupe Fiscalité détient des connaissances approfondies des structures fiscales dans les deux pays et offrent des services-conseils transfrontaliers optimaux en matière de gestion d’actifs.En savoir plus
Distinctions récentes
- Niveau 1 – fonds d’investissement : constitution de fonds (Chambers Canada)
- Niveau 2 – fonds d’investissement : représentation des investisseurs (Chambers USA)