Impact social et durabilité
Chez Torys, nous sommes déterminés à créer des impacts sociaux et environnementaux positifs et à nous impliquer dans nos communautés et dans la société en général.

Redonner aux communautés

En tant que cabinet d’avocats, nous croyons en notre responsabilité fondamentale de miser sur nos forces pour jouer un rôle de catalyseur de changements positifs. Cette mission a toujours fait partie de nos priorités et est profondément ancrée dans nos valeurs : la culture du cabinet repose sur notre reconnaissance de l’importance d’appuyer les communautés dans lesquelles nous vivons et travaillons. À travers nos mandats pro bono diversifiés, notre approche s’inscrit dans un modèle de développement durable et ce, dans l’ensemble de nos activités. Nos initiatives de bienfaisance et de soutien communautaire démontrent notre engagement profond à favoriser le bien-être de nos communautés locales et ailleurs.


Engagement communautaire

Comité pro bono

Qu’il s’agisse de services rendus dans le cadre de litiges internationaux ou de conseils aux entrepreneurs sociaux, le comité pro bono de Torys supervise l’ensemble du travail bénévole des membres du cabinet. Notre comité est animé par la conviction que la pratique juridique bénévole est un élément essentiel de la responsabilité de chacun des avocats.

Mandats pro bono

Une équipe de Torys, sous la direction de Sylvie Rodrigue et Sarah Whitmore, a représenté Mandy Bujold, une boxeuse olympique canadienne, ainsi que le Comité olympique canadien dans une affaire de discrimination qui a été portée devant le Tribunal arbitral du sport (TAS), en Suisse, et qui a fait jurisprudence.

Onze fois championne nationale et deux fois médaillée d’or aux Jeux panaméricains, Mandy a aussi participé aux Jeux olympiques de Rio, en 2016. On lui a pourtant refusé une participation aux Jeux olympiques de Tokyo en 2020. En effet, après avoir annulé le tournoi de qualification américain, le Comité international olympique (CIO) a décidé de ne retenir que les résultats à trois événements ayant eu lieu en 2018 et en 2019 pour admettre les boxeuses. Le problème, c’est que Mandy était alors enceinte ou en congé de maternité.

Mandy et Sylvie Rodrigue ont fait valoir au CIO que ce mode de sélection était discriminatoire, mais en vain. Elles ont donc interjeté appel devant le TAS.

Il s’agissait selon elles d’une violation des droits de la personne en raison d’une discrimination fondée sur le sexe, en contravention de la Charte olympique, du droit suisse et du droit international. Le 30 juin, le Tribunal a cassé la décision du CIO et lui a ordonné de modifier ses critères de qualification pour prévoir une accommodation pour les femmes qui étaient enceintes ou en congé de maternité durant la période sélectionnée. Mandy a donc pu représenter le Canada aux Jeux de Tokyo.

Nous sommes fiers de la victoire de notre équipe, qui a eu le privilège de représenter Mandy dans sa lutte pour les droits des femmes dans le sport.

Torys a soutenu Prajwala, une ONG située en Inde qui lutte contre la traite des personnes. En 2017, Prajwala a sollicité l’aide d’urgence de TrustLaw, le programme juridique pro bono de la Thomson Reuters Foundation, lorsque des délais serrés lui ont été imposés dans le cadre de la soumission auprès de la Cour suprême de l’Inde de mémoires décrivant les outils pour lutter contre la diffusion publique en ligne de vidéos de crimes sexuels utilisés dans d’autres pays.

Aux côtés de TrustLaw et d’autres partenaires, une équipe de Torys comprenant Lara Guest et Molly Reynolds a ainsi déposé un mémoire sur les lois au Canada, aux États-Unis et en Inde visant à lutter contre la diffusion d’images de violence sexuelle.

À la suite de l’audience, la Cour suprême de l’Inde a mis en place un comité responsable de créer un mécanisme de signalement obligatoire et de blocage des contenus violents à caractère sexuel en ligne. La Cour suprême de l’Inde devrait publier des directives pour prévenir et sanctionner la diffusion de ces images fondées sur les recommandations du comité.

Nous collaborons avec TOHealth!, un organisme à but non lucratif dont l’objectif est de contribuer au rayonnement du pôle des sciences humaines et de la santé de la région de Toronto. TOHealth! est une plateforme unique permettant de réunir différents acteurs du milieu, de favoriser de nouvelles collaborations pour la R&D et de combler le fossé entre les résultats de la R&D et leur mise en marché.

Nous offrons gratuitement des conseils juridiques à TOHealth! depuis plusieurs années. Une équipe composée des associées Eileen McMahon et Cheryl Reicin et de leurs collègues, a ainsi aidé TOHealth! à devenir une organisation à but non lucratif constituée sous le régime de la loi fédérale.

En tant que cabinet spécialisé en droit des affaires, nous avons à cœur d’aider les entreprises qui se consacrent à des causes sociales à répondre à leurs besoins juridiques et organisationnels. Par exemple, Aaron Emes, associé chez Torys, a conseillé la première plateforme de levée de fonds en ligne au Canada, MaRS VX. Mieux connue e sous le nom de MaRS Social Venture Connexion (SVX)son objectif est de faciliter l’investissement d’impact en mettant en relation via sa plateforme, des investisseurs qualifiés et des émetteurs qui s’attaquent à des défis sociaux ou environnementaux en Ontario. Depuis sa création, MaRS VX profite des conseils bénévoles de Torys sur les aspects réglementaires de ses activités relatives aux valeurs mobilières.

Au fil des ans, nous avons donné, à titre bénévole, des conseils juridiques sur la gouvernance d’entreprise et d’autres questions à FoodShare, un organisme torontois qui œuvre au sein des communautés et des écoles afin de fournir des aliments sains et une éducation alimentaire à l’aide de programmes novateurs encourageant la justice et la sécurité alimentaires. Dans le cadre de son travail pro bono, Torys a aidé FoodShare à louer et à développer son pôle alimentaire communautaire où des gens du monde entier affluent afin d’en apprendre plus sur FoodShare et ses programmes révolutionnaires. L’équipe de Torys composée d’Andy Gibbons, Michael Fortier et Richard Willoughby est fière d’avoir contribué modestement à la concrétisation de la vision de FoodShare qui consiste à mettre sur pied un pôle alimentaire de premier plan.

L’équipe pro bono de Torys a contribué à faire modifier la liste de personnes interdites de vol au Canada afin d’éviter que des citoyens canadiens innocents soient faussement ciblés. En effet, au fil des ans, des milliers de personnes ont subis d’importantes répercussions du seul fait que leurs noms présentaient des similarités avec ceux de personnes figurant au Programme de protection des passagers (ou la « Liste des personnes interdites de vol ») visant à prévenir les menaces pour la sécurité aérienne.

Voici un extrait du message de remerciement d’un client :

« Ce voyage, commencé lorsque nous avons raconté publiquement notre histoire, a duré cinq ans pour nos familles. Nous n’aurions jamais pu faire tout ce cheminement sans l’aide de Torys. Votre équipe nous a aidé à améliorer la politique de sécurité nationale, alors que nos efforts demeuraient vains depuis dix ans. Votre cabinet a contribué à la protection des droits garantis par la Charte de dizaines de milliers de Canadiens, dont beaucoup d’enfants et d’enfants à naitre. »

Initiatives pour la durabilité à l’échelle du cabinet

Notre engagement

Dans chacun de nos bureaux et groupes de pratique, nos avocats accordent une très grande importance aux services pro bono. Tous ensemble, nous avons ainsi consacré 10 000 heures aux services pro bono au cours de la dernière année.