TotalEnergies vend ses activités canadiennes
Torys a agi à titre de conseiller juridique de TotalEnergies dans le cadre de la vente de ses activités canadiennes pour un montant de 1,468 milliard $ CA, y compris sa participation de 31,23 % dans le projet de sables bitumineux Fort Hills dans le nord de l’Alberta, à Suncor Energy Inc.
Le 20 novembre 2023, TotalEnergies SE (« TotalEnergies ») a annoncé la clôture de la vente annoncée précédemment dans le cadre de laquelle Suncor Energy Inc. (« Suncor ») a acquis la totalité de TotalEnergies EP Canada Ltd. (« Total E&P »), qui détient une participation directe de 31,23 % dans le projet de sables bitumineux Fort Hills (« Fort Hills »), pour un montant de 1,468 milliard $ CA (environ 1,1 milliard $ US).
L’opération entre en vigueur le 1er avril 2023.
Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter le site Web de TotalEnergies et newsfile.com.
Au moment de la clôture, TotalEnergies avait déjà conclu la vente à ConocoPhillips de la participation de 50 % de Total E&P dans Surmont et de ses obligations logistiques associées. À la suite de cette opération, clôturée le 4 octobre 2023, TotalEnergies a reçu un paiement en espèces de 3,7 milliards CA (environ 2,75 milliards US), ainsi que des paiements conditionnels futurs pouvant atteindre 440 millions $ CA (environ 330 millions US).
TotalEnergies est une compagnie multi-énergies mondiale de production et de fourniture d’énergies : pétrole et biocarburants, gaz naturel et gaz verts, renouvelables et électricité.
Suncor est la plus importante société énergétique intégrée au Canada. Ses activités sont reliées notamment au développement, à la production et la valorisation des sables bitumineux, à la production pétrolière et gazière extracôtière, au raffinage du pétrole au Canada et aux États-Unis, et aux réseaux de distribution des ventes au détail et des ventes en gros Petro-Canada de l’entreprise, comprenant la Transcanadienne électrique, un réseau de bornes de recharge rapide pour VÉ d’un océan à l’autre.
Torys a agi à titre de conseiller juridique de TotalEnergies avec une équipe dirigée par Derek Flaman et comprenant Amy Maginley et Carleigh Kennedy (droit des sociétés/F&A), Omar Wakil et Ian Li (concurrence), Andrew Gray (conseils en matière de structure) et Craig Maurice (fiscalité).
Torys a également agi dans le cadre des mandats suivants en lien avec ce projet :
| Territoire | Région d’Athabasca |
| Province/État | Alberta |
| Pays | Canada |
| Nature du mandat | Fusions et acquisitions |
| Client | TotalEnergies |
| Rôle du client | Vendeur |
| Valeur | 1 468 000 000 $ CAD |