25 septembre 2025 • 13:00 - 14:00

Patenter l’absurde, épisode 17 : un quart de siècle de jurisprudence et nouveaux enjeux liés à l’IA et aux brevets

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Conférenciers

Joignez-vous aux avocats en propriété intellectuelle de Torys pour une causerie informelle sur tous les aspects du droit des brevets. Nous discuterons du vieux, du neuf – et certainement de l’absurde – tout en répondant aux questions du public et en accueillant des invités spéciaux.

Patenter l’absurde, épisode 17 : un quart de siècle de jurisprudence et nouveaux enjeux liés à l’IA et aux brevets

Dans notre troisième épisode de la série Patenter l’absurde de 2025, Niki et Andy poursuivront leur discussion sur les affaires de brevets les plus influentes des 25 dernières années. Ils continueront la présentation de leur « top huit » en opposant deux paires de décisions l’une à l’autre en vue de l’épreuve éliminatoire en décembre, qui décidera de la décision de la Cour suprême la plus importante en matière de brevets des 25 dernières années.

  • Apotex Inc. c. Wellcome Foundation Ltd., 2002 CSC 77 (« AZT ») c. Teva Canada Ltd. c. Pfizer Canada Inc., 2012 CSC 60 (« Viagra »)
  • Monsanto Canada Inc. c. Schmeiser, 2004 CSC 34 (« Schmeiser ») c. Nova Chemicals Corp. c. Dow Chemical Co., 2022 CSC 43 (« Dow c. Nova »)

Niki et Andy discuteront également des tendances émergentes à l’intersection du droit des brevets et de l’IA générative, de l’apparition des technologies d’IA dans le domaine des brevets et des répercussions que cela pourrait avoir sur le droit des brevets au Canada.

Enfin, pour approfondir ce point, ils s’entretiendront avec Peter Finnie, avocat en brevets britanniques et européens et stratège en propriété intellectuelle et associé du cabinet Potter Clarkson de Londres. Peter est l’auteur de l’article « AI-generated in silico data in patent applications » publié dans la revue Drug Discovery Today, souvent cité en référence sur le sujet.

Quelque chose de vieux : revue de la jurisprudence des 25 dernières années : le « top huit », deuxième parti
Quelque chose de neuf : l’IA générative et les brevet
Quelque chose d’emprunté : l’utilisation de données générées par l’IA dans la procédure de dépôt de brevet

La séance sera offerte en anglais.

Horaire : 9 h – 10 h HE présentation
8 h 45 HE accès

Ontario : Ce programme comporte 60 minutes de contenu sur le droit de fond.

Assurez-vous de vous inscrire aux autres séances de cette série sur torys.com/webinars.