Fonds à un seul investisseur : une solution stratégique pour les investisseurs et les promoteurs

 
Contrairement aux fonds amalgamés traditionnels, les fonds à un seul investisseur sont créés pour un investisseur unique, où le capital est détenu dans une structure spécialement conçue en fonction des objectifs, des paramètres d’investissement, des attentes en matière de gouvernance et des exigences économiques de cet investisseur. Ces aménagements peuvent être avantageux pour les promoteurs, car ils favorisent l’établissement de relations stratégiques plus étroites avec des investisseurs clés, tout en offrant à ces derniers une solution plus personnalisée qu’un fonds amalgamé.

Structures

Les fonds à un seul investisseur peuvent prendre différentes formes, mais on distingue trois structures principales sur le marché.

Structure parallèle

Dans le cadre d’une structure parallèle, le fonds à un seul investisseur investit « parallèlement » à un ou plusieurs fonds amalgamés du promoteur. Cette approche peut s’avérer relativement efficace à mettre en œuvre pour un promoteur, car elle lui permet de tirer parti de son portefeuille d’investissements existant, de ses opérations et de son infrastructure de fonds. Le véhicule peut fonctionner comme un fonds d’accompagnement qui investit de manière synchronisée et au prorata, ou encore comme un véhicule de co-investissement excédentaire qui n’intervient qu’une fois que le fonds amalgamé a reçu sa part.

Structure d’accès à une plateforme

Dans le cadre d’une structure d’accès à une plateforme, le fonds à un seul investisseur investit dans plusieurs fonds gérés par le promoteur. Cette approche peut s’avérer intéressante lorsqu’un investisseur cherche une exposition à travers différentes stratégies, et lorsque le promoteur souhaite établir une relation stratégique plus large avec un investisseur important.

Mandat autonome

Une troisième structure est celle du mandat autonome entièrement personnalisé. Bien qu’il s’agisse généralement de la structure la plus flexible, elle est aussi la plus complexe et c’est celle qui exige le plus de ressources. Les parties doivent définir avec soin le mandat et déterminer s’il complète les fonds amalgamés du promoteur ou s’il leur fait concurrence. Si un chevauchement accru peut entraîner des enjeux de répartition et de repérage d’occasions d’investissement, une stratégie davantage indépendante peut nécessiter certaines ressources spécifiques, des processus de gouvernance distincts ainsi que des opérations ou des rapports personnalisés.

Modalités économiques

Les modalités économiques constituent un facteur déterminant dans les négociations relatives aux fonds à un seul investisseur. Du point de vue de l’investisseur, un engagement important peut justifier des conditions plus avantageuses en ce qui concerne les frais de gestion ou l’intéressement aux plus-values que celles qui seraient proposées dans un fonds amalgamé.

Dans le cadre d’une structure parallèle, la nature spécifique du véhicule pourrait permettre de personnaliser les modalités économiques sans nécessairement entraîner l’application des clauses de type « nation la plus favorisée » (NPF), chose qui pourrait découler de la participation de l’investisseur au fonds amalgamé.

Dans les structures d’accès à une plateforme, il est impératif d’éviter que les frais se dédoublent, tant au niveau du fonds à un seul investisseur qu’à celui des fonds sous-jacents. Une solution classique consiste à ne facturer des frais qu’au niveau des fonds sous-jacents, en proposant des avantages tels que des remises forfaitaires sur les frais de gestion. Ceux-ci peuvent être cumulés avec des remises liées à la taille de l’investissement ou à une clôture anticipée, applicables au niveau des fonds sous-jacents. L’engagement global de l’investisseur dans le fonds à un seul investisseur peut également être pris comme base pour le calcul de la réduction des frais au niveau des fonds sous-jacents. Étant donné que ces mécanismes peuvent soulever des enjeux liés aux clauses NPF dans les fonds sous-jacents, les promoteurs mettent souvent en place des exceptions appropriées pour favoriser des partenariats stratégiques plus larges.

En ce qui concerne les mandats autonomes, les modalités économiques peuvent également prendre en compte les frais d’exploitation liés au lancement et à la gestion du véhicule, notamment le personnel dédié, les processus d’investissement distincts et la tenue de rapports personnalisés.

Gouvernance

Pour les investisseurs, une structure de fonds à un seul investisseur peut offrir une meilleure vision des décisions d’investissement, de la constitution du portefeuille, des conflits, des recours, des droits d’adhésion ou de retrait ainsi que sur d’autres questions essentielles. Pour les promoteurs, le défi consiste à garantir un degré adéquat de transparence et de participation des investisseurs tout en conservant la capacité de gérer efficacement leur plateforme et leurs autres véhicules de fonds.

Dans le cadre d’une structure parallèle, les investisseurs s’attendent souvent à ce que le fonds à un seul investisseur réalise ses opérations d’investissement et de dessaisissement en même temps, selon les mêmes conditions et sur les mêmes titres que le fonds amalgamé concerné. Des écarts à la norme comme les mécanismes d’entreposage et de syndication ou les variations dans la durée des véhicules peuvent se justifier dans certaines circonstances, mais ces écarts doivent être clairement expliqués et doivent être traités de manière transparente lorsqu’ils surviennent. Un autre aspect essentiel de cette structure concerne la répartition des investissements : les occasions étant partagées entre le fonds à un seul investisseur et les fonds amalgamés du promoteur, les parties doivent bien comprendre la manière dont les investissements seront répartis dans la pratique.

En ce qui concerne les structures d’accès à une plateforme, les documents doivent aborder la question des droits de regard au niveau des fonds sous-jacents, notamment les droits de vote, les droits à l’information, les droits d’excuse et la participation au comité consultatif des commanditaires. Une question préliminaire consiste à déterminer si l’investisseur contrôle le choix des fonds sous-jacents dans lesquels il investit ainsi que le montant de chaque investissement, ou si ces décisions relèvent de la discrétion du promoteur.

Compte tenu de l’adaptabilité des mandats autonomes, les documents de gouvernance peuvent être entièrement personnalisés. Cette flexibilité peut s’étendre aux droits de consentement, aux protocoles de répartition et de résolution des différends, aux informations relatives aux investissements, aux paramètres de constitution du portefeuille ainsi qu’à d’autres droits relatifs à la transparence ou au contrôle que l’investisseur et le promoteur jugent appropriés pour le mandat.

Conclusion

Les fonds à un seul investisseur se situent à l’intersection de plusieurs avancements majeurs sur le marché des fonds privés : des engagements institutionnels plus importants et plus concentrés, une demande accrue pour la personnalisation et la volonté qu’ont les promoteurs d’établir des relations stratégiques durables avec des investisseurs clés. Si ces structures présentent des avantages évidents tant pour les investisseurs que pour les promoteurs, elles nécessitent toutefois des ajustements minutieux au niveau de la structure, des modalités économiques et de la gouvernance.