Patenter l’absurde, épisode 19 : Mise à jour en droit des brevets – Bilan de l’année 2025, contrefaçon par intention commune et oppositions européennes

Joignez-vous aux avocats en propriété intellectuelle de Torys pour une causerie informelle sur tous les aspects du droit des brevets. Nous discuterons du vieux, du neuf – et certainement de l’absurde – tout en répondant aux questions du public et en accueillant des invités spéciaux.

Épisode 19 : Mise à jour en droit des brevets – Bilan de l’année 2025, contrefaçon par intention commune et oppositions européennes

Dans notre premier épisode de la série Patenter l’absurde de 2026, Niki et Andy commenceront par faire le point sur les affaires de brevets marquantes de 2025, et présenteront quelques statistiques intéressantes. Ils discuteront également de certains développements jurisprudentiels récents concernant la nouvelle doctrine de la contrefaçon par intention commune. Enfin, Aleksandra Kuźnicka-Cholewa, Ph. D., conseil en propriété intellectuelle et avocate chez CMS en Pologne, se joindra à eux virtuellement.

Nous sommes heureux d’accueillir Aleksandra comme conférencière. En tant que membre du groupe d’experts de la Commission européenne sur les brevets essentiels à des normes et chercheuse à l’Institut des sciences juridiques de l’Académie polonaise des sciences, elle nous expliquera les tenants et aboutissants de la procédure très populaire d’opposition aux brevets dans l’UE.

Quelque chose de vieux : bilan de l’année 2025
Quelque chose de neuf : contrefaçon par intention commune
Quelque chose d’emprunté : procédures d’opposition européennes : sont-elles utiles? Pourquoi n’en avons-nous pas?

La séance sera présentée en anglais.

Horaire : 9 h – 10 h HE présentation
8 h 45 HE accès

Ontario : Ce programme comporte 60 minutes de contenu sur le droit de fond.

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