Patenter l'absurd, épisode 18 : un quart de siècle de jurisprudence, double brevet, objets susceptibles d’être brevetés et revendications plus larges

Joignez-vous aux avocats en propriété intellectuelle de Torys pour une causerie informelle sur tous les aspects du droit des brevets. Nous discuterons du vieux, du neuf – et certainement de l’absurde – tout en répondant aux questions du public et en accueillant des invités spéciaux.

Patenter l'absurd, épisode 18 : un quart de siècle de jurisprudence, double brevet, objets susceptibles d’être brevetés et revendications plus larges

Dans notre dernier épisode de la série Patenter l’absurde de 2025, Niki et Andy concluront leur discussion sur les affaires de brevets les plus influentes des 25 dernières années. Au cours de cette séance, nous nous retrouverons en finale où s’affronteront les quatre affaires les plus importantes (selon vos votes). Si vous vous joignez à nous, vous pourrez voter pour l’affaire qui sera couronnée comme étant la plus importante décision en matière de brevets rendue par la Cour suprême du Canada au XXI^e siècle jusqu’à présent! Les quatre candidats en lice sont (par ordre alphabétique) :

• Apotex Inc. c. Wellcome (« AZT ») (utilité de brevet)
• Free World Trust/Whirlpool (interprétation des revendications)
• Monsanto c. Schmeiser (usage des brevets)
• Sanofi-Aventis (évidence)

Niki et Andy discuteront également de certaines évolutions récentes de la jurisprudence concernant la doctrine canadienne du double brevet et les objets susceptibles d’être brevetés. Enfin, Alex Peterson, collègue du groupe Litiges en propriété intellectuelle chez Torys, se joindra à eux pour discuter du concept de revendications plus larges, une question qui revient de plus en plus souvent dans les affaires.

Quelque chose de vieux : revue de la jurisprudence des 25 dernières années : les quatre finalistes et la sélection du vainqueur
Quelque chose de neuf : mises à jour de la jurisprudence (double brevet et objets susceptibles d’être brevetés)
Quelque chose d’emprunté : revendications plus larges dans le droit canadien des brevets

Cette séance sera présentée en anglais.

Horaire : 9 h – 10 h HE présentation
8 h 45 HE accès

Ontario : Ce programme comporte 60 minutes de contenu sur le droit de fond.

Assurez-vous de vous inscrire aux autres séances de cette série sur torys.com/webinars.