16 novembre 2023 • 17:00 - 18:00

Comprendre la réglementation liée aux cryptomonnaies stables

Cette séance fait partie de la série « Ce que vous devez savoir sur les cryptomonnaies stables (stablecoins) ».

Conférenciers

La cryptomonnaie est souvent entourée d’une discussion sur sa volatilité – les principaux cryptoactifs ayant atteint de grands sommets, marqués par des creux encore plus élevés. Toutefois, à mesure que les marchés continuent d’explorer l’argent numérique, les acteurs financiers ont commencé à adopter la cryptomonnaie stable.>/p>

Dans cette série, nous traiterons de ce que sont les cryptomonnaies stables, des arguments pour et contre, et des raisons de leur popularité croissante. Nous nous pencherons aussi sur la façon dont le Canada réglemente ces cryptoactifs et sur ce à quoi pourrait ressembler le paysage juridique et commercial à venir.

Comprendre la réglementation liée aux cryptomonnaies stables

Les deux principales catégories de réglementation des cryptoactifs (dont les cryptomonnaies stables) sont la législation relative aux monnaies virtuelles, qui exige l’enregistrement et la conformité des entreprises de services monétaires, et la conformité avec les lois sur les valeurs mobilières. Cependant, le cadre réglementaire actuel est-il adapté à l’utilisation réelle des cryptoactifs, et des cryptomonnaies stables en particulier?

Lors de la dernière séance de cette série, nous ferons un survol de la réglementation des cryptomonnaies stables et tenterons de déterminer si le cadre relatif aux lois sur les valeurs mobilières constitue la meilleure approche.

La séance sera offerte en anglais.

Horaire : 12 h – 13 h HE présentation  |  11 h 45 HE accès

New York : Ce programme donne droit à 1 crédit dans la catégorie « Areas of Professional Practice ». Ce programme convient aux avocats en période de transition ou non. 
Ontario : Ce programme comporte 60 minutes de contenu sur le droit de fond.

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