Patenter l’absurde, épisode 8 : Durée du brevet, conduite devant le Bureau brevets et expertise des tribunaux en matière de brevets

Joignez-vous aux avocats en propriété intellectuelle de Torys pour une causerie informelle sur tous les aspects du droit des brevets. Nous discuterons du vieux, du neuf – et certainement de l’absurde – tout en répondant aux questions du public et en accueillant des invités spéciaux.

Épisode 8 : Durée du brevet, conduite devant le Bureau brevets et expertise des tribunaux en matière de brevets

Joignez-vous à Andy et à Niki pour la première séance Patenter l’absurde de 2023. Lors de ce huitième épisode, ils se pencheront d’abord sur la durée des brevets en présentant l’historique de cette notion et en offrant quelques pistes de réflexion sur son avenir au Canada. Ils discuteront ensuite des récentes observations de la Cour fédérale sur la conduite des brevetés devant le Bureau des brevets et ce que cela pourrait signifier pour les litiges. Pour finir, ils relanceront le vieux débat concernant les avantages et les inconvénients d’avoir des juges spécialisés en brevets et examineront l’approche que pourrait adopter la Cour fédérale du Canada.

Quelque chose de vieux : le passé, le présent et le futur de la durée du brevet 
Quelque chose de nouveau : mauvaise foi dans le cadre d’une demande de brevets
Quelque chose emprunté : réflexions sur l’expertise des juges qui entendent des affaires de brevets

La séance sera offerte en anglais.

Horaire : 9 h – 10 h HNE présentation
8 h 45 HNE accès

Ontario : Ce programme contient 60 minutes de contenu sur le droit de fond.

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