Centre de services juridiques Torys
1871 Hollis St., Suite 200
Halifax, NS B3J 0C3 Canada
Tél. 902.720.3500
Vue d’ensemble
Situé à Halifax, le Centre de services juridiques Torys a été créé par le cabinet en vue d’offrir aux entreprises des solutions personnalisées et centralisées pour leurs travaux juridiques récurrents ou volumineux. Nous utilisons des technologies, des outils et des processus pour aider nos clients à atteindre leurs objectifs et à réaliser des gains d’efficacité.
Nous collaborons avec nos clients et avec les avocats des différents groupe de pratique du cabinet afin d’offrir des services-conseils optimaux, tout en réduisant les coûts et les risques pour le client. Qu’il s’agisse d’un projet autonome, d’une phase dans un projet ou d’un mandat en continu, nos clients tirent profit d’un savoir-faire juridique et commercial de premier plan, de tarifs fixes prévisibles et d’améliorations des processus à l’échelle des services aux entreprises.
Associé Directeur
Domaines
- Solutions « à la demande » pour les contratsNous conseillons les organisations concernant le cycle de gestion de leurs contrats et nous les outillons pour optimiser leurs processus de passation de marchés. L’équipe des solutions « à la demande » pour les contrats effectue le tri, la réalisation et le suivi des travaux en offrant une qualité optimale au meilleur coût.
- Examen et rédaction de contratsNous examinons et négocions les contrats technologiques récurrents, les ententes commerciales, les accords de non-divulgation, etc. Nous conseillons nos clients sur la meilleure façon d’automatiser et de systématiser le processus de rédaction des contrats, et nous créons également leurs modèles.
- Devoir de diligenceNous réalisons des examens et des rapports de vérification diligente à grande échelle . Nous offrons l’évaluation complète des risques dans l’ensemble des services juridiques, en étroite collaboration avec les experts les plus compétents de Torys pour satisfaire les besoins de nos clients.
- Opérations d’entreprise cibléesLa gamme de services transactionnels du Centre de services juridiques comprend la mise en œuvre de réorganisations et d’opérations récurrentes d’achat et de vente.
Nous appuyons les organisations chefs de file en mettant en place des équipes et des solutions parfaitement adaptées pour optimiser les processus de passation de marchés à grande échelle, notamment grâce à leur automatisation et à la production de modèles.
Nous avons l’habitude d’examiner des milliers de documents, à partir desquels nous créons des rapports complets et des évaluations des risques intégrales, et ce, pour toute la gamme des services juridiques.
À la une
L’enjeu
Le Service juridique d’un gestionnaire de placements international devait composer avec l’augmentation constante du volume de contrats commerciaux à examiner, tout en conservant la responsabilité de ses portefeuilles mondiaux croissants dans de multiples secteurs et marchés, mettant à rude épreuve la gestion du temps et des ressources humaines.
La solution
Torys a contribué à la création d’un questionnaire de saisie des contrats pour aider l’équipe du Service juridique interne à évaluer le risque qu’une affaire donnée représente pour l’organisation. Cet outil favorise l’affectation appropriée des ressources (équipe juridique interne, autres professionnels, conseillers externes) et la mise en place du cadre de travail optimal pour ces ressources.
L’enjeu
Dans sa recherche d’occasions d’investissement, un investisseur institutionnel international conclut quotidiennement des accords de non-divulgation avec des parties partout dans le monde. Chacun de ces accords de non-divulgation est unique et doit respecter les directives, les circonstances et les activités de l’investisseur. La gestion de cet important volume d’accords en temps opportun représente un défi de taille pour l’équipe du Service juridique interne, très occupée.
La solution
Torys a mis en place un programme visant à rationaliser le processus d’examen des contrats. Le Centre de services juridiques Torys collabore directement avec les professionnels de l’investisseur et examine les contrats proposés en un jour ouvrable, en veillant au respect des directives particulières de l’organisation. L’équipe du Centre de services juridiques participe également aux négociations avec les autres parties en vue de résoudre les différends. Tout différend important non résolu est soumis aux conseillers juridiques internes de l’investisseur, aux fins de règlement définitif.
L’enjeu
Depuis plus d’une décennie, les principales institutions financières canadiennes font appel à Torys dans le cadre de nouvelles émissions de titres. Pour certains programmes de billets à moyen terme caractérisés par une forte augmentation du volume ces dernières années, Torys souhaitait proposer à ses clients une méthode de gestion plus efficace.
La solution
Torys a transféré une part importante des travaux au Centre de services juridiques pour traiter le volume élevé et pour réaliser des gains d’efficacité à l’échelle des processus de nos services juridiques. En étroite collaboration avec nos clients, le Centre de services juridiques Torys a mis en place diverses améliorations misant sur de nouveaux processus et des technologies émergentes. Parmi les principaux changements, on peut citer la mise en place d’une équipe spécialisée qui se consacre au service à la clientèle, qui a amélioré et uniformisé les documents produits, la création de sites internes sur mesure pour le suivi des dépôts et des clôtures, et le partage des ressources appropriées pour une efficacité optimale.
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