Contrats commerciaux
Notre expérience acquise auprès de certaines des organisations les plus sophistiquées du Canada dans le cadre de contrats complexes comportant des enjeux déterminants, pour des ententes s’étendant sur plusieurs années, voire plusieurs décennies, a fait de nous des conseillers de choix pour tous types de projets commerciaux.

Vue d’ensemble

Torys est réputé pour son expertise transactionnelle de premier plan. Nous aidons régulièrement nos clients dans le cadre de contrats complexes liés à leurs initiatives les plus importantes. Qu’il s’agisse d’ententes de services ou d’alliances stratégiques, ceux-ci nécessitent généralement l’utilisation et la commercialisation de technologies, de données, de propriété intellectuelle et, de plus en plus, d’intelligence artificielle. Nous comprenons que ces contrats constituent la base des relations commerciales à long terme de nos clients. Plus une relation commerciale est stratégique, plus le contrat sera personnalisé et nuancé. Cette vision guide notre travail tout au long du cycle de vie des contrats, depuis leur élaboration jusqu’à leur négociation, leur mise en œuvre et leur renégociation.

Notre approche pour chaque transaction consiste à constituer l’équipe la mieux adaptée aux besoins de nos clients, en tirant parti des atouts de notre cabinet en matière de technologie, de gouvernance des données, de protection des renseignements personnels, de propriété intellectuelle, de fiscalité, d’approvisionnement, de droit des sociétés, de réglementation et d’autres conseils sectoriels, selon les besoins. Nous possédons également une expérience de longue date dans la prévention et la gestion des différends liés à des ententes complexes et de grande envergure. Le résultat : des services-conseils complets qui permettent à nos clients de gérer leurs relations commerciales de manière productive, en conciliant risques et avantages dans une perspective globale.


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